AVIS DE MISE À L'ENQUÊTE PUBLIQUE DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

Date : 30/01/2020

Journal : L'Est Eclair

Date : 18/02/2020

Journal : L'Est Eclair

Département : Aube (10)

Commune de bernon avis de mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement en application des dispositions de l'arrêté de monsieur le maire de la...

AVIS D'ENQUÊTE

Date : 18/02/2020

Journal : La Voix du Nord

Date : 18/02/2020

Journal : Nord Eclair

Département : Nord (59) , Pas-de-Calais (62)

préfet du nord bureau des installations classées pour la protection de l'environnement communes de saint-georges-sur-l'aa et bourbourg (nord) avis...

AVIS AU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLA LOCAL D'URBANISME

Date : 15/02/2020

Journal : La Voix du Nord

Département : Nord (59)

Commune d'ors avis au public modification simplifiee du pla local d'urbanisme le public est informé que par délibération du 12 septembre 2019, le conseil municipal a prescrit une modification simplifiée du plan local d'urbanisme. le dossier de la modification...

AVIS DE MISE À DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU PLU DE...

Date : 15/02/2020

Journal : L'Est Eclair

Département : Aube (10)

Avis de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n° 1 du plu de villenauxe-la-grande la commune de villenauxe-la-grande informe les habitants qu'une procédure de modification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme a été...

AVIS AU PUBIC

Date : 15/02/2020

Journal : La Voix du Nord

Département : Nord (59)

Commune de steenwerck avis au pubic mise a enquete publique du dossier de declassement partiel de voirie communale dans le domaine prive communal en vue de son alienation au hameau du bleutour. en application des dispositions de la délibération...

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE LIEUVILLERS

Date : 24/01/2020

Journal : Courrier Picard

Date : 14/02/2020

Journal : Courrier Picard

Département : Oise (60)

Communaute de communes du plateau picard avis d'enquête publique sur le zonage d'assainissement de la commune de lieuvillers par arrêté en date du...