AVIS DE PUBLICITE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-ESCAUT

Date : 23/03/2020

Journal : La Voix du Nord

Département : Nord (59)

avis de publicite plan local d'urbanisme de la commune de neuville-sur-escaut modification simplifiée mise à disposition du public par délibération du bureau communautaire du 28 novembre 2019, la caph a décidé de procéder à une mise à disposition...

RÉVISION ALLEGÉE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE FROISSY AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

Date : 23/03/2020

Journal : Courrier Picard

Département : Oise (60)

communauté de communes de l'oise picarde révision allegée du plan local d'urbanisme de froissy avis d'enquête publique par arrêté 2020-0001 en date du 12 mars 2020, le président de la communauté de communes de l'oise picarde a ordonné l'ouverture...

AVIS D'ENQUÊTE

Date : 28/02/2020

Journal : Courrier Picard

Date : 20/03/2020

Journal : Courrier Picard

Département : Somme (80)

Prefete de la somme commune d'albert avis d'enquête publique installations classées pour la protection de l'environnement le public est prévenu qu'en...

AVIS D'ENQUÊTE

Date : 20/03/2020

Journal : La Voix du Nord

Département : Nord (59)

Commune de camphin en carembault enquête publique sur la modification du plan local d'urbanisme de la commune par arrêté du 26 février 2020, le maire de la commune de camphin en carembault a ordonné l'ouverture de l'enquête publique sur la modification...

PRÉFET DE LA MARNE AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE...

Date : 20/03/2020

Journal : L'Union

Département : Marne (51)

préfet de la marne avis d'enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale suivante : d'extension et d'exploitation d'une carrière sur le territoire de la commune d'orconte lieu dit la cornichère présentée par la sa blandin granulats 20,...

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE ALIÉNATION D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL « MALCROUCHU »

Date : 14/03/2020

Journal : L'Union

Département : Ardennes (08)

avis d'enquête publique aliénation d'une partie du chemin rural « malcrouchu » par arrêté n° 2020 / 025 du 11 mars 2020, le maire de villers-semeuse a ordonné l'ouverture de l'enquête publique sur le projet de l'aliénation d'une partie du cheminrural...